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Projet

Les principales étapes d'un grand projet

Les grandes étapes du projet

La conception d’un projet d’infrastructure de l’envergure du Canal Seine-Nord Europe fait l'objet d'un processus progressif, qui s’étend sur plusieurs années, de l’idée à sa réalisation.  

La réalisation d’un canal à grand gabarit d’une telle dimension est une première en France.

  • Les différentes phases d’études (de 10 à 15 ans), correspondent à une définition de plus en plus précise du périmètre géographique concerné par le projet pour aboutir à un « tracé de référence ». Le tracé proposé est le fruit d'une optimisation au regard de différents critères : géographique, écologique, vis-à-vis du milieu humain, économique, en termes de coûts…
  • Chaque phase d’études fait ensuite l’objet d’une concertation auprès des acteurs concernés par le projet, au plus près du territoire (élus, acteurs institutionnels et économiques, associations, citoyens …) pour obtenir le tracé définitif.
  • Les travaux (de 5 à 10 ans), comprennent la construction de l'infrastructure, les aménagements environnementaux et les travaux connexes.

 Selon les projets, l’ensemble de ces étapes peut nécessiter plus de 10 à 20 ans.

Le processus de réalisation d’un grand projet d’infrastructure

  • Débat public. C'est la première phase de concertation. Il interroge sur l’opportunité et les grandes caractéristiques du projet. Il permet de définir des zones de passage préférentiel.
  • Etudes préliminaires / Etudes d’avant-projet sommaire (APS). C’est la définition des caractéristiques techniques du projet : études des variantes de tracé et définition de la « bande DUP » (Déclaration d’utilité publique), périmètre soumis à enquête publique.
  • Enquête publique. C’est la consultation du grand public sur les résultats des études APS en vue d’obtenir une Déclaration d’utilité publique (DUP) par laquelle l’Etat confirme l’utilité publique du projet et obtient le droit d’exproprier sur la « bande DUP » au nom de l’intérêt général.
  • Etudes approfondies. On parle d’études d’avant-projet définitif (APD) et d’autorisations réglementaires (loi sur l’eau, défrichement, protection des espèces protégées). Pour le Canal Seine-Nord Europe, on parlera d'études d'avant-projet détaillées. Cette étape a été lancée en 2017 sur le premier secteur situé entre Compiègne et Noyon. Elle se poursuivra à partir de 2019 sur le reste du tracé.
  • Etudes de projet(PRO). Elles ont pour objet de préciser la solution d'ensemble et les choix techniques, architecturaux et paysagers. Elles permettent de fixer les caractéristiques et les dimensions des différents ouvrages de la solution d'ensemble, ainsi que leur implantation topographique.
  • Aménagement foncier, acquisitions foncières. Cette étape, démarrée en 2016 pour le Canal Seine-Nord Europe, permet d’acquérir les terrains et de réorganiser l’ensemble des parcelles autour du canal.
  • Archéologie préventive. Dans le cadre d’un projet comme le chantier du Canal Seine-Nord Europe, des fouilles archéologiques sont menées en amont des travaux.
  • Travaux
    • Travaux d’aménagements environnementaux : reboisement, créations de mares (travaux lancés en 2017 à Bienville, dans l'Oise).
    • Travaux d’infrastructure (terrassement, construction des ouvrages d’art.)
    • Travaux connexes (rétablissement routiers et ferroviaires, construction des écluses ou de quais liés aux activités industrielles.
  • Période d’essai, marche à blanc
  • Mise en service